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Dossier 3éme séance

Documents

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pdf 30 Représentants au grand port maritime ( pdf )
pdf 29 Annexe Plan prévention santé 2018 ( pdf )
pdf 29 Approbation du projet de Plan d'Action prévention santé ( pdf )
pdf 28 Annexe Schéma de Tranquillité Publique Synthèse ( pdf )
pdf 28 Approbation du schéma de tranquilité publique ( pdf )
pdf 27 Report Construction Ecole de voile ( pdf, 749 KB ) (692 téléchargements) Populaires
pdf 26 Annexe Convention ACCORS CAP Excellence ( pdf, 446 KB ) (965 téléchargements) Populaires
pdf 26 Convention cadre ACCORS 2018 ( pdf, 467 KB ) (670 téléchargements) Populaires
pdf 25 Convention cadre Action Logement ( pdf, 445 KB ) (667 téléchargements) Populaires
pdf 24 Participation prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation ( pdf )
pdf 25 Annexe Convention cadre avec l'Association Action Logement ( pdf, 3.25 MB ) (910 téléchargements) Populaires
pdf 22 Report Adoption du règlement des marchés publics ( pdf )
pdf 23 Modalités de fonctionnement du Comité Technique ( pdf )
pdf 21 Annexe Liste des bénéficiaires de mise à disposition de véhicules ( pdf, 370 KB ) (817 téléchargements) Populaires
pdf 21 Annexe Règlement 2018 d'utilisation des véhicules communautaires ( pdf, 292 KB ) (1231 téléchargements) Populaires
pdf 21 Actualisation des modalités d'attribution de véhicules communautaires ( pdf, 537 KB ) (801 téléchargements) Populaires
pdf 19 Rétrocession réseaux d'eaux usées Résidence Sapotille ( pdf )
pdf 20 Délib (Rétrocession réseaux d'eaux usées PEINNEL) ( pdf, 510 KB ) (805 téléchargements) Populaires
pdf 17 Adhésion de CAP Excellence au PAPI des Grands Fonds ( pdf, 553 KB ) (771 téléchargements) Populaires
pdf 18 Approbation projet technique et plan de financement de Pointe D'Or ( pdf, 583 KB ) (835 téléchargements) Populaires