Télécharger sélection

Dossier 6ème séance

Documents

Sélectionner Toggle Titre Date
pdf Statuts revises regie eau ( pdf, 611 KB ) (1560 téléchargements) Populaires
pdf ZAC La Providence Transfert Approbation des avenants 14 et 15 ( pdf, 517 KB ) (771 téléchargements) Populaires
pdf Représentante aux commissions de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie l'ARS ( pdf )
pdf Régie Convention de mise à disposition du service de la DGAGE ( pdf )
pdf Régie Eau d'Excellence Modification des statuts ( pdf )
pdf Prise en charge des dépenses d'investissement 25% ( pdf )
pdf Programmation urbaine Perrin ( pdf, 426 KB ) (721 téléchargements) Populaires
pdf Plan de convergence V14 ( pdf, 1022 KB ) (1011 téléchargements) Populaires
pdf Installation de la CIL ( pdf, 527 KB ) (836 téléchargements) Populaires
pdf Modification Plan de financement de l'opération Maillage Perrin Bosivin Abymes du PAP 2019 ( pdf )
pdf Durée amortissement ( pdf )
pdf DM2 2018 Budget investissement Environnement ( pdf, 547 KB ) (771 téléchargements) Populaires
pdf DM2 2018 Budget principal ( pdf, 768 KB ) (832 téléchargements) Populaires
pdf Convention MAD de service DGAGE ( pdf, 240 KB ) (895 téléchargements) Populaires
pdf Délibération de principe sur l’acquisition du Palais de La Mutualité Portage foncier par EPFL) ( pdf )
pdf Contrat Papiers CL 2018 CITEO ( pdf, 2.58 MB ) (1081 téléchargements) Populaires
pdf Convention CFA kalamus ( pdf, 319 KB ) (903 téléchargements) Populaires
pdf Contrat CITEO pour la collecte sélective des emballages et du verre ( pdf )
pdf CAP 2022 Citeo DOM Contrat+Annexes (002) ( pdf, 2.63 MB ) (2473 téléchargements) Populaires
pdf Compte rendu des décisions prises par le Prdt et le Bureau ( pdf )