26.95°
Scattered Clouds
INFOS
Requalification de la zone d'activités est de Grand-Camp (ZA-EST)
Cap Excellence lance une consultation citoyenne pour son Contrat pour la Réussite de la Transition Écologique
Participez a la concertation publique du projet RUCAP
Bénéficiez du Fonds vert, territoire d’industrie en transition écologique
Communauté d'agglomération Cap Excellence
  • Accueil
  • Mon agglo
    • La communauté
      • Les compétences
      • Organes décisionnaires
      • Intercommunalité
      • Les élus communautaires
      • Conseil de développement
    • Je suis
      • Habitant
      • Association
      • Professionnel
      • Porteur de projet
      • Élu communautaire
      • Parcours d'insertion
    • Agglo Pratique
      • Actualités
      • Service de cartographie
      • Marchés publics
      • Offres d'emploi
      • Délibérations
      • Payer en ligne
      • Mon portail famille
    • Les services
      • Pôle Renouvellement Urbain
      • Développement Durable
      • Territoires & Solidarités
      • Ressources & Moyens
      • Ressources Techniques
      • La Direction Générale
  • Économie
    • Développement économique
      • Zones franches urbaines
      • Zone d'Activité Economique
      • Schéma Directeur de Développement Economique
      • Observatoire Economique
    • Accompagnements
      • Dispositif « CitésLab »
      • Emergence
    • Grands projets
      • Pépinière d'entreprises innovantes Audacia
      • Agropark Caraïbes Excellence
      • Centre des Arts & de la Culture
      • Renouvellement Urbain
  • Vie & Habitat
    • Politique de la ville
      • Le Contrat de Ville
        • Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
        • La géographie prioritaire: QPV & QVA
      • Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
      • Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
    • Gestion des déchets
      • La prévention des déchets
      • La gestion des déchets
        • Les différents types de déchets
        • La collecte des déchets
        • Les déchetteries
      • Le financement du service
      • Documentation
    • Développement durable
      • PAPI du territoire de Cap Excellence
      • Labels Cit’ergie
      • PCAET
      • PCET
      • Territoire Energie
    • Social
      • Contrat Local Santé
      • Conseil Local en Santé Mentale
      • Atelier Santé Ville
      • Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
      • Prévention de la Délinquance - CISPD
      • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
    • Politique de l'habitat
      • Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
    • Projet de territoire
      • Territoire durable
  • Culture & Sport
    • Festivals
      • Cap Carnaval
      • Festival IlôJazz
      • Cap Excellence en Théâtre
    • Espaces culturels
      • Centre des Arts et de la Culture
      • Centre Culturel Sonis
      • Bibliothèques & Médiathèque
    • A découvrir
      • Démos Guadeloupe
      • OTI Cap Cœur Guadeloupe
      • Base Canoë Kayak Yves Dolmare
  • Mobilité
    • Le réseau KARU’LIS
    • Transports scolaires
    • Transport Collectif en Site Propre

Trouver une délibération

    Vous êtes ici :  
  1. Accueil /
  2. Trouver une délibération /
  3. Conseil communautaire /
  4. Délibérations 2011 /
  5. 4ème séance
Télécharger sélection

Image 4ème séance

pdf
Acqusition de la Renaissance passer outre avis des domaines
pdf
Acqusition terrain enchères publiques
pdf
Acqusition terrain ex RFO
pdf
Bordereau d'envoi délib du conseil du 19 sept 2011
pdf
Cap Excellence en théâtre Edition 2011
pdf
Convention maison des adolescents
pdf
Création de regie SONIS
pdf
Décisions modificatives budgetaires 2011 BP assainissement
pdf
Décisions modificatives budgetaires 2011 BP principal
pdf
Désignation des représentants de la régie SONIS
pdf
Festival Ilojazz Edition 2011
pdf
Harmonisation des projets
pdf
Modification du plan de financement AEP RUPAP
pdf
SCoT
pdf
Signature marché nouvelle STEP

Logo Cap Excellence en pied de page © 2025 Cap Excellence - Communauté d'agglomération.
All Rights Reserved. Powered by Web Expansion Agency SAS

  • Agenda
  • Etiquettes
  • Documentation
  • Recherche avancée
  • Confidentialité et RGPD
Téléphone: 0590 689 292
  • Lun - Mar - Jeu de 8h à 17h
  • Mer et Ven de 8h à 13h
  • 18 Boulevard Legitimus
  • 97 110 Pointe-à-Pitre
  • Accueil
  • Mon agglo
    • La communauté
      • Les compétences
      • Organes décisionnaires
      • Intercommunalité
      • Les élus communautaires
      • Conseil de développement
    • Je suis
      • Habitant
      • Association
      • Professionnel
      • Porteur de projet
      • Élu communautaire
      • Parcours d'insertion
    • Agglo Pratique
      • Actualités
      • Service de cartographie
      • Marchés publics
      • Offres d'emploi
      • Délibérations
      • Payer en ligne
      • Mon portail famille
    • Les services
      • Pôle Renouvellement Urbain
      • Développement Durable
      • Territoires & Solidarités
      • Ressources & Moyens
      • Ressources Techniques
      • La Direction Générale
    • Projet de territoire
  • Économie
    • Développement économique
      • Zones franches urbaines
      • Zone d'Activité Economique
      • Schéma Directeur de Développement Economique
      • Observatoire Economique
    • Accompagnements
      • Dispositif « CitésLab »
      • Emergence
    • Grands projets
      • Pépinière d'entreprises innovantes Audacia
      • Agropark Caraïbes Excellence
      • Centre des Arts & de la Culture
      • Renouvellement Urbain
  • Vie & Habitat
    • Politique de la ville
      • Le Contrat de Ville
        • Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
        • La géographie prioritaire: QPV & QVA
      • Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
      • Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
    • Gestion des déchets
      • La prévention des déchets
      • La gestion des déchets
        • Les différents types de déchets
        • La collecte des déchets
        • Les déchetteries
      • Le financement du service
      • Documentation
    • Développement durable
      • PAPI du territoire de Cap Excellence
      • Labels Cit’ergie
      • PCAET
      • PCET
      • Territoire Energie
    • Social
      • Contrat Local Santé
      • Conseil Local en Santé Mentale
      • Atelier Santé Ville
      • Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
      • Prévention de la Délinquance - CISPD
      • Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
    • Politique de l'habitat
      • Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
    • Projet de territoire
      • Territoire durable
  • Culture & Sport
    • Festivals
      • Cap Carnaval
      • Festival IlôJazz
      • Cap Excellence en Théâtre
    • Espaces culturels
      • Centre des Arts et de la Culture
      • Centre Culturel Sonis
      • Bibliothèques & Médiathèque
    • A découvrir
      • Démos Guadeloupe
      • OTI Cap Cœur Guadeloupe
      • Base Canoë Kayak Yves Dolmare
  • Mobilité
    • Le réseau KARU’LIS
    • Transports scolaires
    • Transport Collectif en Site Propre
Cap Excellence respecte vos données. Nous utilisons des cookies sur ce site pour améliorer votre expérience utilisateur. En cliquant sur le bouton ci-contre, vous nous donnez votre consentement pour sauvegarder des cookies. Pour en savoir plus sur les cookies que nous utilisons et comment les supprimer, consultez notre Politique de confidentialité.
J'accepte les cookies de ce site