26.95°

Scattered Clouds

INFOS

Requalification de la zone d'activités est de Grand-Camp (ZA-EST)

Cap Excellence lance une consultation citoyenne pour son Contrat pour la Réussite de la Transition Écologique

Participez a la concertation publique du projet RUCAP

Bénéficiez du Fonds vert, territoire d’industrie en transition écologique

Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Emergence
Grands projets
Pépinière d'entreprises innovantes Audacia
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Territoire Energie
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité

Trouver une délibération

Vous êtes ici :

Accueil /
Trouver une délibération /
Conseil communautaire /
Délibérations 2018

Télécharger sélection

Image Délibérations 2018

Rechercher des documents

Trouver par titre ou par description

Logo Cap Excellence en pied de page © 2025 Cap Excellence - Communauté d'agglomération.
All Rights Reserved. Powered by Web Expansion Agency SAS

Agenda
Etiquettes
Documentation
Recherche avancée
Confidentialité et RGPD

Téléphone: 0590 689 292

Lun - Mar - Jeu de 8h à 17h
Mer et Ven de 8h à 13h

18 Boulevard Legitimus
97 110 Pointe-à-Pitre

Accueil
Mon agglo
Économie
Vie & Habitat
Culture & Sport
Mobilité

Cap Excellence respecte vos données. Nous utilisons des cookies sur ce site pour améliorer votre expérience utilisateur. En cliquant sur le bouton ci-contre, vous nous donnez votre consentement pour sauvegarder des cookies. Pour en savoir plus sur les cookies que nous utilisons et comment les supprimer, consultez notre Politique de confidentialité.

J'accepte les cookies de ce site